Déposée le 5 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GMS Diffusion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Horizon »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GMS Diffusion domicilié(e) 26 rue Edgard Brandt - 72000 - LE MANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GMS Diffusion domicilié(e) 26 rue Edgard Brandt - 72000 - LE MANS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Horizon est expirée depuis le 5 mars 2017.
GMS Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : GO WO , MOVE ME , aerial , VU !
GMS Diffusion SARL - 26 rue Edgard Brandt - 72000 - LE MANS - France
GMS Diffusion - 26 rue Edgard Brandt - 72000 - LE MANS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Inscription le 25 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498117 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25
Inscription le 25 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498147 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25
Inscription le 7 septembre 2010 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°531535 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07
Errata de l'enregistrement - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement)
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements
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